Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») sont applicables au site Internet www.le19m.com (ci-après le « Site »), exploité par la société le19M, Société par Actions Simplifiée au capital de 40.000 euros, dont le siège social est situé au 2 Place Skanderbeg – 75019 Paris, France, immatriculée sous le numéro RCS Paris 892 877 127 (ci-après « le19M », joignable par e-mail au info@le19m.fr), qui propose la vente pour un prix global, d’un ou plusieurs billets d’entrée à la Galerie du 19M pour des visites et/ou visites guidées, des ateliers et/ou conférences  et/ou événements et/ou toute autre activité (ci-après le(s) « Billet(s) »).

L’achat de Billets est réservé uniquement aux clients finaux, agissant à des fins strictement personnelles et étrangères à toute activité commerciale, excluant ainsi tous revendeurs ou tous intermédiaires agissant au nom et pour le compte de revendeurs (ci-après l’« Acheteur »).

L’Acheteur déclare qu’il dispose de la capacité légale pour effectuer l’achat des Billets sur le Site et s’engager dans les termes des présentes CGV. L’Acheteur déclare qu’il agit en qualité de client final et qu’il n’a pas l‘intention de revendre le(s) Billet(s).

Les présentes CGV sont portées à la connaissance de l’Acheteur préalablement à la validation de sa commande. Le fait de passer une commande de Billets sur le Site implique l’acceptation de l’Acheteur, sans restriction, ni réserve, à l’ensemble des dispositions des CGV figurant sur le Site au moment de la commande en cochant la case prévue à cet effet. Les CGV seront consultables pendant tout le parcours de vente et au moment de confirmer l’achat. Les CGV peuvent faire l’objet de modifications à tout moment par le19M, les CGV applicables étant celles en vigueur sur le Site au moment où l’Acheteur passe sa commande dans les conditions définies ci-dessous.

Les présentes CGV peuvent être sauvegardées et/ou imprimées et sont accessibles sur toutes les pages du Site. Elles sont disponibles en français et en anglais.

2.1       Les Billets proposés sur le Site permettent à l’Acheteur de bénéficier, selon sa sélection, des prestations suivantes :

- Visite avec ou sans guide de la Galerie du 19M et de l’exposition / des expositions qui y est/sont présentée(s) à une date et un créneau horaire déterminés ;

- Entrée pour les ateliers permettant l’accès à des ateliers organisés par la Galerie du 19M à une date et un créneau horaire déterminés ; 

- Entrée pour les conférences permettant l’accès à conférences organisées par la Galerie du 19M à une date et un créneau horaire déterminés ;

- Et plus généralement, tous autres évènements ou activités organisés par le19M dans la Galerie à une date et un créneau horaire déterminés.

Les Billets sont valables exclusivement à la date et à l’heure mentionnée. Toute sortie de la Galerie du 19M est définitive.

2.2       Les achats de Billets s’effectuent en temps réel. Dans ce cadre, le Site informe l’Acheteur de la disponibilité des billets souhaités au moment de la passation de sa commande.

2.3       Les mentions suivantes sont portées sur les Billets délivrés par le19M :

- Nom et/ou logo du 19M ;

- Nom de la prestation;

- Date et horaire de la prestation ;

- Nom et prénom de l’Acheteur ;

- Type de tarif et montant en euros net de taxes ;

- Application d’un code avantage ;

- Date d’achat du billet ;

- Code-barres et QR code permettant sa validation à l’entrée de la Galerie du 19M ;

- Numéro du billet attribué par le système informatique ;

- Moyens d’accéder à la Galerie du 19M.

2.4       Concernant le type de tarif, chaque Billet mentionne la catégorie de tarif qui lui est applicable parmi les suivantes :

- Tarif adulte unique

- Tarif enfant

- Tarif réduit, sur présentation d’un justificatif en cours de validité datant de moins de trois mois.

- Tarif invité, activable par un code personnel attribué par le19M.

- Tarif groupes

2.5       Les Billets sont délivrés de manière immédiate sous format électronique à l’adresse électronique renseignée conformément à l’Article 3 ci-après.

3.1       L’Acheteur peut naviguer sur le Site sans pour autant passer une commande.

3.2       Les langues disponibles pour effectuer l’achat de Billets sur le Site sont le français et l’anglais.

3.3       Dans la mesure où l’Acheteur souhaite effectuer l’achat de Billets sur le Site, il procédera de la manière suivante :

1. Sélectionner la ou les prestation(s) de son choix;
2. Saisir un code avantage le cas échéant ;
3. Sélectionner les informations requises selon la réservation effectuée (date, créneau, langue, nom et type de groupe, nombre de participants)
4. Passer à l’étape suivante. La ou les prestation(s) sélectionnée(s) est/sont sauvegardée(s) dans le panier pendant 19 minutes - 29 minutes pour une réservation de groupe ;
5. Afin de valider la commande, l’Acheteur doit cliquer sur le bouton de confirmation ;
6. Afin de passer la commande, l’Acheteur pourra au choix :

i. créer un compte sur le Site en renseignant ses coordonnées ;

ii. s’identifier si un compte a déjà été créé ; ou

iii. continuer en tant qu’invité, auquel cas l’Acheteur devra renseigner une adresse électronique.

L’Acheteur est responsable de l’exactitude et de la mise à jour des informations qu’il fournit. le19M ne saurait encourir de responsabilité si les informations fournies sont incomplètes ou contiennent des erreurs et si, de ce fait, le19M est dans l’impossibilité d’exécuter tout ou partie de la commande dans les conditions prévues.

7. Un récapitulatif de la commande s’affiche. Si la commande correspond, l’Acheteur est invité à valider sa commande. Sinon, l’Acheteur est invité à retourner à la sélection des Billets ;
8. Avant de finaliser la commande ou la demande de réservation, l’Acheteur est invité à accepter les CGV (accessibles via un lien) en cochant la case prévue à cet effet et passer à l’étape suivante ;

Dans le cas d’une visite individuelle :
9. L’Acheteur doit sélectionner le mode de paiement parmi ceux proposés par le Site (conformément à ce qui est indiqué à l’article 4.2 des présentes CGV),
10. L’Acheteur doit procéder au paiement unique et intégral du montant de sa commande ; Le contrat de vente est réputé conclu au moment du débit de la carte bancaire de l’Acheteur, et cela même si le débit de la carte bancaire de l’Acheteur a lieu avant l’envoi du ou des Billet(s) ;
11. Si le paiement est accepté, une confirmation de la commande s’affiche et l’Acheteur reçoit un courriel récapitulatif à l’adresse électronique renseignée lors de la création de son compte ou de la passation de sa commande avec son ou ses Billet(s) en format PDF.

Dans le cas d’une demande de visite de groupe :
9. Une confirmation de la demande de réservation en statut « en attente de validation » s’affiche dans le détail du dossier et l’Acheteur reçoit un courriel confirmant l’enregistrement de sa demande. Cette demande ne fait pas office de confirmation de visite et est soumise à la validation des équipes du 19M ;
10. Lorsque la visite de groupe est validée par le19M, une confirmation de la commande s’affiche dans le détail du dossier (accessible depuis l’espace personnel), qui passe en statut « confirmé ». L’Acheteur reçoit un courriel récapitulatif à l’adresse électronique renseignée lors de la création de son compte ou de la passation de sa commande avec son ou ses Billet(s) en format PDF.

3.4       Tant que le paiement n’a pas été enregistré ni enclenché, l’Acheteur a la possibilité de modifier ou supprimer le contenu de tout ou partie de son panier.

3.5       Preuve de la commande

De manière générale, il est prévu que les courriers électroniques feront foi entre l’Acheteur et le19M, notamment quant à la nature et à la date de la commande.

Il est recommandé que l’Acheteur conserve une copie (sous format électronique et/ou sur support papier) des éléments relatifs à sa commande.

3.6       Possibilité d'achat sur place, plusieurs jours à l'avance, et sans frais, directement en billetterie.

4.1       Tarifs

Le prix des Billets est indiqué en euros et toutes taxes comprises (TTC) sur le Site.

le19M se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Toutefois, les Billets seront facturés à l’Acheteur sur la base des prix en vigueur sur le Site au moment de la passation de la commande et le19M ne pourra les modifier une fois la commande validée via son paiement.

Les prestations et prix mentionnés sur le Site sont valables dans la limite des places disponibles.

4.2       Conditions et modes de règlement

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

Le montant total dû par l’Acheteur est indiqué avant la validation définitive de la commande sur le Site.

Le règlement de la commande s’effectue uniquement sur le Site au moyen d’une carte bancaire Visa ou Mastercard via la plateforme sécurisée du prestataire de paiement Adyen. Pour procéder au paiement, l’Acheteur devra renseigner certaines informations relatives à la carte bancaire dont le nom du titulaire de la carte, le numéro de la carte bancaire, sa date d’expiration et son numéro cryptogramme. Les informations communiquées par l’Acheteur lors de la passation de la commande sont cryptées et transmises directement à Adyen. Elles ne sont pas stockées par le19M et ne lui sont pas accessibles. Adyen étant un prestataire technique, il ne prend pas en charge les contestations liées aux commandes lesquelles sont traitées directement par le19M.

Le règlement sera considéré comme validé après confirmation de l’accord de paiement effectué par l’organisme émetteur. En cas de refus de ce dernier, la commande sera automatiquement refusée et le19M sera dès lors déchargé de toute obligation et responsabilité envers l’Acheteur.

5.1       Les Billets peuvent être utilisés après avoir été imprimés depuis le courriel de confirmation de la commande ou téléchargés sur téléphone mobile. Les Billets partiellement ou mal imprimés, endommagés ou illisibles ne sont pas valides. Il est strictement interdit de dupliquer ou contrefaire un Billet de quelque manière que ce soit.

5.2       La première personne à présenter le Billet est présumée en être le porteur légitime. Il sera refusé l’accès à la prestation à toute autre personne se présentant ultérieurement avec une copie du Billet.

5.3       L’accès à la prestation est soumis au contrôle de la validité du Billet. Il est pourvu d’un code-barres et est contrôlé et enregistré à l’aide de lecteurs de code-barres par les agents de contrôle. L’Acheteur doit conserver son Billet pendant toute la durée de la prestation.

5.4       le19M décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol ou d’utilisation de copie, y compris dans l’enceinte de la Galerie du 19M.

5.5       le19M se réserve le droit de refuser l'entrée à toute personne en incapacité de présenter un justificatif d'éligibilité au tarif réduit.

6.1       L’Acheteur est invité à prendre connaissance du Règlement de visite de la Galerie du 19M avant son entrée dans les lieux et devra dans tous les cas se conformer aux règles en vigueur dans les locaux de la Galerie du 19M, précisées dans le Règlement de visite applicable à la Galerie du 19M accessible à https://www.le19m.com/reglement-de-visite 

6.2       L’Acheteur reconnaît et accepte que dans le cadre de la crise sanitaire du virus Covid-19, ou de manière générale dans le cadre de toute crise de ce type, des mesures sanitaires pourront être imposées dans la Galerie du 19M et à ses abords, et s’engage à les respecter sans réserve. A défaut, l’Acheteur pourra se voir refuser l’accès ou être exclu de l’enceinte de la Galerie du 19M, sans qu’aucun remboursement ne soit dû.

6.3       Toute sortie de la Galerie du 19M est définitive.

Pour plus d'informations sur la manière dont les données personnelles de l’Acheteur sont traitées par 19M dans le cadre d’une commande, le Client peut se référer à la « Politique de Confidentialité » du 19M.

Le Site et tous les éléments qui le composent notamment les programmes, données, textes, images, sons, dessins, graphismes etc. sont la propriété du 19M ou font l’objet d'une autorisation accordée à son profit. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle du Site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit est soumise à l’accord préalable écrit du 19M.

Il est interdit d’établir un lien hypertexte vers le Site à partir d’un site tiers, sauf autorisation écrite et préalable du 19M.

le19M, et ses sociétés affiliées, sont les titulaires exclusifs des droits sur leurs marques, logos, créations, modèles, matériels publicitaires, produits, représentation de leurs produits, brevets, secrets d'affaires, savoir-faire, etc. et plus généralement de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à leurs créations et signes distinctifs (les « Éléments Protégés »). Il est formellement interdit à l’Acheteur d'utiliser les Éléments Protégés dans tout pays, pour quelque raison que ce soit (y compris à titre de référence commerciale) et de quelque manière que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable du 19M.

Pour de plus amples informations, nous vous prions de consulter les Mentions Légales disponibles sur le Site.

9.1       Conformément à l’article L221-28 12° du Code de la Consommation, les Billets ne font pas l’objet d’un droit de rétractation.

9.2       Les Billets sont non modifiables, non échangeables et ne peuvent être revendus.

9.3       Les Billets ne peuvent être ni échangés, ni remboursés, sauf en cas d’annulation ou de modification d’une prestation commandée par l’Acheteur du fait du 19M.

9.4       En cas d’annulation ou de modification de la prestation commandée par l’Acheteur du fait du 19M, le19M remboursera la totalité du prix du Billet à l’Acheteur au plus tard dans les quatorze jours suivant la date d’annulation ou de modification de la prestation, en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par l’Acheteur pour la transaction initiale, sauf accord exprès de l’Acheteur pour qu’il utilise un autre moyen de paiement.  

10.1     le9M ne saurait en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour toute inexécution ou mauvaise exécution des prestations auxquelles ouvrent droit les Billets qui serait imputable soit au fait de l’Acheteur, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, soit à un cas de force majeure tel que défini à l’article 11 des présentes CGV.

10.2     Sauf dysfonctionnement du Site qui lui serait imputable, le19M ne pourra être tenu responsable des anomalies pouvant survenir en cours de commande, de traitement, de téléchargement ou d’impression du Billet, soit du fait de l’Acheteur, soit du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la prestation, soit du fait de pannes d’ordinateur, de serveurs, de blocage des télécommunications y compris des réseaux et notamment d’Internet.

10.3     le19M ne pourrait être tenu responsable de l’usage des Billets achetés, l’Acheteur étant seul responsable de leur utilisation par lui-même et son/ses éventuel(s) accompagnant(s).

le19M ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre d’une commande et des présentes CGV, si cette non-exécution est provoquée par un évènement constitutif de force majeure dans les conditions définies par le code civil et la jurisprudence de la Cour de cassation.

Toute réclamation devra être adressée par écrit à l’adresse électronique billetterie@le19m.fr  ou sur le Site Internet du 19M (à la rubrique « Contactez-nous »).

13.1     Non renonciation

Le fait que le19M s’abstienne d’exiger à un moment donné l’exécution de l’une quelconque des stipulations des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à invoquer ultérieurement ladite inexécution totale ou partielle.

13.2     Invalidité partielle

Dans l’hypothèse où une ou plusieurs stipulations des CGV étaient tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations des CGV continueront à s’appliquer dans les mêmes termes et conditions.

Les présentes CGV et toutes les commandes passées sur le Site en application des présente CGV, sont soumises au droit français.

En cas de réclamation ou litige relatif au Site, aux présentes CGV et/ou à une commande, et avant toute demande de médiation, l’Acheteur devra contacter en priorité le19M (selon les modalités précisées à l’article 12), afin de faire part de sa réclamation ou litige et de tenter de rechercher une solution amiable avec le19M.

En cas de réclamation non résolue amiablement par le19M dans un délai de [un (1) mois], l’Acheteur pourra contacter le service de médiation en ligne du Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris (ci-après « CMAP ») accessible à l’adresse URL : http://cmap.fr/ ou à l’adresse postale : CMAP (Service de Médiation de la Consommation), 39 avenue Franklin Roosevelt – 75008 Paris.  

Afin que la saisine du CMAP par l’Acheteur soit recevable, la demande devra comporter : les coordonnées postales, téléphoniques, et l’e-mail de l’Acheteur, les nom et adresse complets de la société 19M, un exposé succinct des faits, et la preuve des démarches de résolution à l’amiable du litige que l’Acheteur a préalablement effectuées.

Article L152-2 du Code de la consommation : Un litige ne peut être examiné par le médiateur de la consommation lorsque :

1. Le consommateur ne justifie pas avoir tenté, au préalable, de résoudre son litige directement auprès du professionnel par une réclamation écrite selon les modalités prévues, le cas échéant, dans le contrat ;

2. La demande est manifestement infondée ou abusive ;

3. Le litige a été précédemment examiné ou est en cours d’examen par un autre médiateur ou par un tribunal;

4. Le consommateur a introduit sa demande auprès du médiateur dans un délai supérieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès du professionnel ;

5. Le litige n’entre pas dans son champ de compétence. Le consommateur est informé par le médiateur, dans un délai de trois semaines à compter de la réception de son dossier, du rejet de sa demande de médiation.

Nonobstant ce qui précède, si aucune solution amiable n’est trouvée (y compris suite au processus de médiation décrit ci-avant) ou si l’Acheteur souhaite directement porter la réclamation ou le litige devant un tribunal sans suivre un processus de résolution à l’amiable, les juridictions françaises seront territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site, aux présentes CGV.

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter de votre commande passée sur www.le19M.com sauf exclusions ou limites à l'exercice du droit de rétractation suivant les CGV applicables.

A l'attention de : le19M, 2 place Skanderbeg, 75019 Paris (info@le19m.fr)

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur l’achat de Billets:

Nom de la prestation : ……………………………………..

Commandée le ……………………………………..

Numéro de la commande : ……………………………………………………………………..

Nom du/des consommateur(s) : ………………………………………………………………..

Adresse du/des consommateur(s) : ………………………………………………………………..

Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date : ………………………………………………………………..